22.2330 Indemnité forfaitaire de dérangement en obstétrique cat. C, lu-di 22-7 Histoire

Version 01.09
aujourd'hui
01.09
PM (assistance comprise)
480.0 pts -
Assistance / Nombre
- / -
PT
-
PM (Médecin praticien)
446.4 pts
Prestation au sens restreint
-
Rapport
-
Préparation et finition
-
Temps supplémentaire médical lié à la prestation
-
Temps d'occupation du local
-
Temps d'attente
-
Facteur PM
1.0
Facteur PT
1.0
Facteur PM (MP)
0.93
01.08.01_BR
01.00
PM (assistance comprise)
480.0 pts -
Assistance / Nombre
- / -
PT
-
Prestation au sens restreint
-
Rapport
-
Préparation et finition
-
Temps supplémentaire médical lié à la prestation
-
Temps d'occupation du local
-
Temps d'attente
-
Facteur PM
1.0
Facteur PT
1.0
aujourd'hui
01.05
Prestation
  • Indemnité forfaitaire de dérangement en obstétrique cat. C, lu-di 22-7
Interprétation médicale
  • Pour le choix de la catégorie du dérangement, l'heure de la naissance est déterminant.
  • Le ou les jour(s) de surveillance de la naissance, aucune prestation du chapitre [00] ne pourra être facturée.
  • Le ou les jour(s) de surveillance de la naissance, aucune prestation du chapitre [00] ne pourra être facturée.
  • Y compris l'éventuelle indemnité de déplacement.
Interprétation technique

-

Validité

01.01.2008 - aujourd'hui

01.04.01
01.04
Prestation
  • Indemnité forfaitaire de dérangement en obstétrique cat. C, lu-di 22-7
Interprétation médicale
  • Pour le choix de la catégorie du dérangement, l'heure de la naissance est déterminant.
  • Pour le choix de la catégorie du dérangement, l'heure de la naissance est déterminant.
  • Le ou les jour(s) de surveillance de la naissance, aucune prestation du chapitre [00] ne pourra être facturée.
Interprétation technique
  • Le ou les jour(s) de surveillance de la naissance, aucune prestation du chapitre [00] ne pourra être facturée.
Validité

01.04.2007 - 31.12.2007

01.03
01.00
Prestation
  • Indemnité forfaitaire de dérangement en obstétrique cat. C, lu-di 22-7
Interprétation médicale
  • Pour le choix de la catégorie du dérangement, l'heure de la naissance est déterminant.
Interprétation technique
  • Le ou les jour(s) de surveillance de la naissance, aucune prestation du chapitre [00] ne pourra être facturée.
Validité

01.01.2001 - 31.03.2007

Browser+

Cette information est disponible avec un abonnement.

S'informer maintenant