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La voie d'abord pour la curiethérapie ne fait pas partie des positions tarifaires concernées; voir les positions en question (oesophagoscopie, etc.).
L'éventuelle hyperthermie superficielle et/ou profonde lors d'une radiothérapie fait partie intégrante de la position tarifaire correspondante et ne peut pas être facturée séparément.
Pour toutes les prestations de radio-oncologie (y compris la radiothérapie), le temps d'attente dû à des raisons techniques peut être facturé une fois par séance au moyen de la prestation de base technique correspondante.
Voir 39-13.
Les positions tarifaires du chapitre 32 font partie d'un bloc de prestations pour les spécialistes en radio-oncologie et ne peuvent par conséquent être cumulées qu'entre elles (et donc avec aucune autre position du tarif) par le même spécialiste, pour une même séance.
Font exception, les positions tarifaires des suppléments pour consultation pressante et urgence, sous-chapitre 00.08.
Les autres exceptions sont expressément mentionnées.
Le matériel nécessaire à la documentation (film ou radiographie, par exemple) fait partie intégrante de la prestation technique et ne peut donc pas être facturé en plus.
Les cathéters, produits de contraste, produits radiopharmaceutiques, kits et produits équivalents dont le prix d'achat (TVA comprise) est supérieur à Fr. 3.-- la pièce peuvent être facturés en plus s'ils sont utilisés dans le cadre d'une prestation d'imagerie. Est à facturer, le prix unitaire découlant de la quantité annuelle, après déduction des rabais et des remises de prix. Dès lors que des prix plus bas ont été convenus, ceux-ci sont valables.
Une phase d'irradiation est continue dans le temps (de plusieurs jours à plusieurs semaines). Pendant toute la phase, l'irradiation est effectuée selon le même plan (même position, mêmes blocs de protection). La protection des tissus sains ou la réaction de la tumeur nécessitent souvent une ou plusieurs adaptations avec un nouveau plan d'irradiation, donc une nouvelle phase d'irradiation.
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