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Les prestations du spécialiste en anesthésiologie pour une anesthésie font partie d'un bloc de prestations et ne peuvent par conséquent être cumulées qu'entre elles (et donc avec aucune autre position du tarif) par le même spécialiste, pour une même séance. Font exception, les positions tarifaires des suppléments pour consultation pressante et urgence, sous-chapitre 00.08.
Ces prestations sont indemnisées dans le cadre de trois groupes de positions tarifaires:
- prise en charge periopératoire par le spécialiste en anesthésiologie: 28.0010, 28.0030, 28.0040, 28.0050 et 28.0060;
- induction et réveil par le spécialiste en anesthésiologie: 28.0070, 28.0080, 28.0090, 28.0100 et 28.0110;
- gestes du spécialiste en anesthésiologie pendant l'intervention (temps d'anesthésie): 28.0120, 28.0130, 28.0140, 28.0150 et 28.0160.
Exceptions:
- anesthésie péridurale pour une naissance, cf. 28.0180
- stand-by lors d'accouchement par le siège ou gémellaire, cf. 28.0170
- Colmatage sanguin péridural lors du syndrome de perte de liquide céphalo-rachidien (28.0185)
- prescription et surveillance PCA et/ou surveillance lors d'une anesthésie via cathéter péridural par des anesthésistes, cf. 28.0190
- réanimation dans la salle de déchocage de l'hôpital en cas d'arrêt cardiocirculatoire, cf. 28.0210.
Contenu de la prestation:
- L'ensemble de l'anesthésie par un spécialiste en anesthésie (inhalation et/ou injection intraveineuse ou régionale, par exemple: épidurale, spinale, plexus, etc.). Sont compris notamment: intubation (toute méthode, y compris par fibre optique), thérapie perfusionnelle (y compris le remplacement des pertes sanguines), ventilation, hypothermie lors de CEC, monitoring invasif et/ou non invasif (y compris l'échocardiographie transoesophagienne d'orientation), réanimation.
- Hormis ces indemnisations, aucune autre position tarifaire ne peut être facturée par le même spécialiste pour un même patient jusqu'au début du travail le lendemain ou jusqu'à une heure après la fin de l'opération si le patient est aux soins intensifs.
La répartition en quatre classes de risque a lieu en fonction du type de la prestation médicale (mesure diagnostique, intervention, opération, accouchement). Seule la majoration pour les patients de plus de 70 ans peut être facturée en plus.
D'une manière générale, l'indication de la classe de risque accompagne les prestations nécessitant une anesthésie pratiquée par un spécialiste en anesthésiologie. En revanche, pour une surveillance et une sédation/analgésie MAC (monitored anesthesia care) selon 28.0010, 28.0070 et 28.0120, la classe de risque indiquée avec la prestation n'est pas applicable. Pour les prestations sans classe de risque, les prestations MAC sont facturables pour autant que les conditions correspondantes soient remplies.
Chez les enfants de moins de 2 ans, la classe de risque à prendre en compte est la classe III, selon 28.0050, 28.0100 et 28.0150, sauf pour les prestations de la classe de risque IV où il y a lieu d'appliquer la classe de risque IV.
Les produits pharmaceutiques utilisés dans le cadre de ces prestations d'anesthésiologie (en particulier les anesthésiques, les narcotiques, les hypnotiques et les sédatifs) ne sont pas compris dans la partie technique de celles-ci.
Les gaz utilisés dans le cadre de ces prestations d'anesthésiologie (y compris l'oxygène) sont compris dans la partie technique de celles-ci et ne peuvent donc pas être facturés séparément.
Les anesthésies parallèles ou anesthésies doubles (deux anesthésistes pour un patient) sont prises en compte dans la tarification; il n'y a donc ni réduction ni majoration.
Le protocole d'anesthésie est inclus dans l'indemnisation; il doit être remis gratuitement et sans délai à l'assureur, à sa demande.
Si plusieurs prestations sont fournies au cours d'une intervention et qu'elles correspondent à diverses classes de risque (aucune, I à IV), on peut, pour la prise en charge periopératoire, l'induction et le réveil, compter les positions tarifaires correspondant à la prestation avec la classe de risque la plus élevée.
Si plusieurs opérations sont réalisées le même jour, on peut facturer une fois la prise en charge périopératoire correspondant à la classe d'anesthésie la plus élevée.
Le spécialiste en anesthésiologie ne peut facturer, pour une même séance ou jusqu'au début du travail le lendemain (ou jusqu'à une heure après la fin de l'opération si le patient est aux soins intensifs), que les prestations du chapitre 28, excepté les positions 28.0190 et 28.0210.
Pour l'indemnisation des prestations d'anesthésie (temps d'anesthésie, positions 28.0120 à 28.0160), la ou les positions tarifaires de la ou des prestations médicales concernées [mesure diagnostique/intervention/opération/accouchement] doivent être indiquées comme référence. Les exceptions sont à mentionner expressément lors de la facturation.
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