09 Oreille, organe de l'équilibre, nerf facial

Sous-chapitres
Interprétation

Prestations fournies par le spécialiste ou par le personnel non médical

Dans le chapitre 09, l'indemnisation d'un acte médico-technique est indépendante du fait que la prestation ait été fournie entièrement ou en partie par le spécialiste ou uniquement par le personnel non médical.

Sont exceptées, les prestations phoniatriques qui doivent être effectuées intégralement par le spécialiste en phoniatrie, soit 09.0710, 09.0720, 09.0730, 09.0740, 09.0750, 09.0760, 09.0770, 09.0780, 09.0790, 09.0800 et 09.0810.

Les prestations fournies dans ce domaine par du personnel non médical sont facturées selon les tarifs correspondants (logopédie, par exemple).

Audiométrie de dépistage

L'audiométrie de dépistage (en dehors de la salle silencieuse) fait partie des «prestations de base générales».

TARMED Online Browser Plus Browser+

Commander maintenant et profiter pleinement : Pas de publicité, liste de favoris personnelle, recherches enregistrées, filtres (valeur intrinsèque, domaine) et accès illimité à tous les contenus.

Plus d'informations